Quitus en assemblée générale : modèle pour une association
Quitus en assemblée générale d'association : ce qu'il signifie, s'il est obligatoire, quand le voter, et des modèles de résolution prêts à adapter.
Sylvie Marchand
Sylvie Marchand accompagne depuis quinze ans des assemblées générales, des élections professionnelles et des sessions de formation où il faut faire voter une salle. Elle a commencé en louant des boîtiers de vote, puis s'est occupée du déroulé complet : convocation, émargement, scrutin, dépouillement, procès-verbal. Elle écrit ici ce qui se prépare avant la séance, parce que c'est là que les opérations de vote se gagnent ou se perdent. Elle renvoie systématiquement au document où le détail se lit plutôt que de citer un seuil de mémoire.
Absence d’un membre du CSE en réunion : qui le remplace
Réunion du CSE et absence d'un titulaire : qui le remplace et dans quel ordre, comment prévenir, l'effet sur le vote et ce que doit montrer le procès-verbal.
Avis du CSE favorable ou défavorable : comment il se vote
Avis du CSE favorable ou défavorable : qui vote, comment se compte l'avis, ce que l'employeur en fait, l'avis motivé et l'avis réputé rendu.
Modèle de bulletin de vote : CSE, association, bulletin vierge
Modèle de bulletin de vote pour le CSE (sous Word), pour un bureau d'association ou en version vierge : ce que porte chaque bulletin et sa mise en page.
Recouvrement des charges de copropriété impayées : que faire
Charges de copropriété impayées : relance, mise en demeure, injonction de payer, rôle du syndic et ce que l'assemblée générale doit voter pour recouvrer.
Fonds de travaux en copropriété : vote, montant et utilisation
Fonds de travaux en copropriété : qui doit le constituer, comment l'assemblée vote la cotisation, l'utilise pour des travaux, et ce qu'il devient à la vente.
Candidature au conseil d’administration d’une association
Candidature au conseil d'administration d'une association : qui peut se présenter, quand déposer, un modèle de lettre et le déroulé jusqu'au vote.
Heures de délégation du CSE : nombre, report et utilisation
Heures de délégation du CSE : où lire le nombre d'heures, comment les reporter, les partager entre élus, les poser et ce que l'employeur peut contester.
Licenciement d’un salarié protégé : procédure et protection
Licenciement d'un salarié protégé : qui est protégé, les étapes de la procédure, le vote du CSE, l'inspection du travail, les vices et l'indemnité.
Assurance association : ce qui est obligatoire, ce qui est couvert
Assurance d'une association : quand elle est obligatoire, ce que couvre la responsabilité civile, le local, les bénévoles, et qui décide de souscrire.